Permis de construire – Locaux non résidentiels
Feneyrols
08206113R0003
Terminé
le 05 juin 2013
Habitation
Feneyrols (82140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 juin 2013
3
Ouverture chantier
05 février 2015
4
Achèvement
15 août 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Tarn-et-Garonne (82)
- Commune
- Feneyrols (82061)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLAGE
82140 Feneyrols - Parcelle(s)
- 0C 1109
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 82000 Montauban
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de logements
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60,0 | — | 60,0 | — | 60,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL