Permis de construire – Locaux non résidentiels
Za La Bastide Neuve
08410313S0008
Annulé
le 08 février 2014
269 m² de locaux
Habitation
1 100 m² terrain
Rustrel (84400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
08 février 2014
3
Ouverture chantier
31 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Rustrel (84103)
- Adresse
-
Za La Bastide Neuve
84400 Rustrel - Parcelle(s)
- AK 273
- Superficie terrain
- 1 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 79,0 | — | — | — |
| Locaux | — | 269,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL