Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemi Vieux
08410616N0017
Commencé
le 21 octobre 2016
Habitation
Sainte-Cecile-Les-Vignes (84290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 octobre 2016
3
Ouverture chantier
15 mars 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Sainte-Cecile-Les-Vignes (84106)
- Adresse
-
Chemi Vieux
84290 Sainte-Cecile-Les-Vignes - Parcelle(s)
- AH 362
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CASTEL
- SIREN
- 345265813
- SIRET
- 34526581300013
- Code APE
- 55.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 26790 Bouchet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 270,0 | — | — | — | 270,0 |
| Locaux | — | — | 270,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL