Permis de construire – Locaux non résidentiels
1790 Traverse D'Orange
08413713N0048
Annulé
le 14 mars 2014
Habitation
20 498 m² terrain
Vaison La Romaine (84110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 mars 2014
3
Ouverture chantier
08 avril 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Vaison La Romaine (84137)
- Adresse
-
1790 Traverse D'Orange
84110 Vaison La Romaine - Parcelle(s)
-
0B 231
0B 231
0B 231 - Superficie terrain
- 20 498 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC LE ROMAIN
- SIREN
- 343380184
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 84110 Vaison La Romaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182,0 | 27,0 | 52,0 | — | 80,0 |
| Locaux | 72,0 | — | 80,0 | — | 52,0 |
| Agriculture | 72,0 | — | 80,0 | — | 52,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL