Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue D Aubery
08618314N0004
Commencé
le 30 mai 2014
Habitation
1 657 m² terrain
Les Ormes (86220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 mai 2014
3
Ouverture chantier
01 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- Les Ormes (86183)
- Adresse
-
Rue D Aubery
Lieu-dit : ST SULPICE
86220 Les Ormes - Parcelle(s)
-
ZN 198
ZN 197 - Superficie terrain
- 1 657 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RIBOT-SASSIER
- SIREN
- 804066793
- SIRET
- 80406679300014
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 86220 Les Ormes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 167,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL