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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Aux Lieux

08803716D0009
Autorisé
le 19 décembre 2016
104 m² de locaux Agriculture Basse-Sur-Le-Rupt (88120)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 décembre 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Grand Est
Département
Vosges (88)
Commune
Basse-Sur-Le-Rupt (88037)
Adresse
Aux Lieux
88120 Basse-Sur-Le-Rupt
Parcelle(s)
OB 616
OB 617
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GAEC DES PERCE-NEIGE
SIREN
411102866
SIRET
41110286600018
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
88120 Basse Sur Le Rupt
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2016,0104,0
Agriculture2016,0104,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2016
Dernière mise à jour
Décembre 2016

Données issues de la base SITADEL