Permis de construire – Locaux non résidentiels
9 Route De Gremifontaine
08808824V0010
Commencé
le 09 décembre 2024
Service public ou d'intérêt collectif
6 640 m² terrain
La Chapelle-Aux-Bois (88240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 décembre 2024
3
Ouverture chantier
09 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Vosges (88)
- Commune
- La Chapelle-Aux-Bois (88088)
- Adresse
-
9 Route De Gremifontaine
88240 La Chapelle-Aux-Bois - Parcelle(s)
- ZL 14
- Superficie terrain
- 6 640 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
- SIREN
- 218800886
- SIRET
- 21880088600010
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 88240 La Chapelle-Aux-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Sport
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 682,0 | — | 91,0 | — | 91,0 |
| Service public | 682,0 | — | 91,0 | — | 91,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL