Permis de construire – Locaux non résidentiels
49 Rue Du Pont
08909514U0002
Autorisé
le 06 juillet 2014
713 m² de locaux
Bureaux
Chemilly-Sur-Serein (89800)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Chemilly-Sur-Serein (89095)
- Adresse
-
49 Rue Du Pont
89800 Chemilly-Sur-Serein - Parcelle(s)
- ZL 32
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CENTRE EQUESTRE DE CHEMILLY SUR SEREIN
- SIREN
- 413512682
- SIRET
- 41351268200019
- Code APE
- 93.29Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 89800 Chemilly-Sur-Serein
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 713,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL