Permis de construire – Locaux non résidentiels
Angeot
09000214A0002
Autorisé
le 17 octobre 2014
Habitation
7 m² terrain
Angeot (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Angeot (90002)
- Adresse
-
24
Lieu-dit : 24 RUE DE L'AÃÂCOLE
90150 Angeot - Parcelle(s)
- A 989
- Superficie terrain
- 7 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90150 Angeot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 231,0 | 39,0 | — | — | 120,0 |
| Locaux | — | — | 120,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL