Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De La Goutte D Avin
09000513A0001
Commencé
le 13 juillet 2013
470 m² de locaux
Agriculture
4 800 m² terrain
Auxelles-Bas (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 juillet 2013
3
Ouverture chantier
05 août 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Auxelles-Bas (90005)
- Adresse
-
Rue De La Goutte D Avin
90200 Auxelles-Bas - Parcelle(s)
-
B 542
B 462
B 460 - Superficie terrain
- 4 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90200 Auxelles-Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 190,0 | 470,0 | — | — | — |
| Agriculture | 190,0 | 470,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL