Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rue Des Ecoles

09000819A0011
Terminé
le 05 mai 2020
Agriculture Bavilliers (90800)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 mai 2020
3
Ouverture chantier
02 novembre 2020
4
Achèvement
31 mai 2021

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Bavilliers (90008)
Adresse
Rue Des Ecoles
90800 Bavilliers
Parcelle(s)
AI 141
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
MCG
SIREN
450513866
SIRET
45051386600019
Code APE
68.20B
Code juridique
6599,0
Adresse
70400 Frahier
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Agriculture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux481,0311,0311,0
Commerce311,0
Agriculture481,0311,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2021
Dernière mise à jour
Novembre 2021

Données issues de la base SITADEL