Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Rue De Brasse
09001023Z0057
Commencé
le 12 février 2024
Habitation
3 763 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 février 2024
3
Ouverture chantier
09 septembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
3 Rue De Brasse
90000 Belfort - Parcelle(s)
- AI 164
- Superficie terrain
- 3 763 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116,0 | — | — | — | 116,0 |
| Locaux | — | — | 116,0 | — | — |
| Commerce | — | — | 116,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL