Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

4 Rue Du Port

09001516A0001
Terminé
le 21 mai 2016
1 720 m² de locaux Bureaux 8 134 m² terrain Botans (90400)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 mai 2016
3
Ouverture chantier
21 juin 2016
4
Achèvement
30 août 2016

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Botans (90015)
Adresse
4 Rue Du Port
90400 Botans
Parcelle(s)
ZB 147
ZB 237
ZB 240
Superficie terrain
8 134 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
ICOBO
SIREN
808345177
SIRET
80834517700014
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
90400 Bermont
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1720,01720,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2022
Dernière mise à jour
Avril 2022

Données issues de la base SITADEL