Permis de construire – Locaux non résidentiels
Angle Rue Mozart Et Rue De
09001716A0004
Terminé
le 07 septembre 2016
195 m² de locaux
Bureaux
865 m² terrain
Bourogne (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 septembre 2016
3
Ouverture chantier
03 février 2017
4
Achèvement
02 août 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bourogne (90017)
- Adresse
-
Angle Rue Mozart Et Rue De
90140 Bourogne - Parcelle(s)
-
AB 419
AB 411
AB 501 - Superficie terrain
- 865 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MATIANE
- SIREN
- 819864208
- SIRET
- 81986420800015
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68210 Chavanne Sur L'Etang
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 195,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL