Permis de construire – Locaux non résidentiels
7BIS Rue De La Croix
09002016A0001
Autorisé
le 25 juillet 2016
595 m² de locaux
Agriculture
Buc (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Buc (90020)
- Adresse
-
7BIS Rue De La Croix
Lieu-dit : SUR LE POUL
90800 Buc - Parcelle(s)
- AA 53
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90800 Buc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 595,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 595,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL