Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Danjoutin

09003219A0021
Autorisé
le 30 juillet 2019
12 m² de locaux Agriculture Danjoutin (90400)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 juillet 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Danjoutin (90032)
Adresse

Lieu-dit : ES ERBUES
90400 Danjoutin
Parcelle(s)
A 337
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
90400 Danjoutin
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux12,0
Agriculture12,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2019
Dernière mise à jour
Novembre 2019

Données issues de la base SITADEL