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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Denney

09003420A0003
Commencé
le 11 mai 2021
518 m² de locaux Agriculture 16 980 m² terrain Denney (90160)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 mai 2021
3
Ouverture chantier
15 novembre 2021
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Denney (90034)
Adresse

Lieu-dit : A L'ETANG DE LA MECHE
90160 Denney
Parcelle(s)
ZB 322
Superficie terrain
16 980 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
90160 Denney
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux518,0
Agriculture518,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2022
Dernière mise à jour
Mars 2022

Données issues de la base SITADEL