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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Dorans

09003513A0005
Autorisé
le 16 septembre 2013
1 677 m² de locaux Agriculture Dorans (90400)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 septembre 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Dorans (90035)
Adresse

Lieu-dit : DERRIERE LE BOIS
90400 Dorans
Parcelle(s)
ZA 184
ZA 183
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
EARL FOLLOT
SIREN
378566152
SIRET
37856615200021
Code APE
01.50Z
Code juridique
6598,0
Adresse
90400 Dorans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1913,01677,0
Agriculture1913,01677,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2013
Dernière mise à jour
Septembre 2013

Données issues de la base SITADEL