Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin Des Ecoles
09003514A0003
Commencé
le 13 octobre 2014
336 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
Dorans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 octobre 2014
3
Ouverture chantier
15 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Dorans (90035)
- Adresse
-
Chemin Des Ecoles
90400 Dorans - Parcelle(s)
- ZC 20
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Botans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Santé
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 336,0 | — | — | — |
| Service public | — | 336,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL