Permis de construire – Locaux non résidentiels
Dorans
09003524A0001
Commencé
le 14 mai 2024
80 m² de locaux
Bureaux
1 626 m² terrain
Dorans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 mai 2024
3
Ouverture chantier
01 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Dorans (90035)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHEMIN DES COMBATTES
90400 Dorans - Parcelle(s)
- C 216
- Superficie terrain
- 1 626 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Dorans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 80,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL