Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

09005317C0005

09005317C0005
Commencé
le 23 mai 2017
4 302 m² de locaux Bureaux

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 mai 2017
3
Ouverture chantier
31 juillet 2017
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
None (90053)
Adresse

None None
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SARL DU DESERT
SIREN
531134476
SIRET
53113447600013
Code APE
41.10D
Code juridique
5499,0
Adresse
90600 Grandvillars
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux4302,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2017
Dernière mise à jour
Juillet 2017

Données issues de la base SITADEL