Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lachapelle-Sous-Rougemont
09005813A0001
Terminé
le 04 mai 2013
1 006 m² de locaux
Agriculture
14 000 m² terrain
Lachapelle-Sous-Rougemont (90360)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 mai 2013
3
Ouverture chantier
01 novembre 2013
4
Achèvement
01 janvier 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Rougemont (90058)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHENOIS
90360 Lachapelle-Sous-Rougemont - Parcelle(s)
-
ZA 12
ZA 13 - Superficie terrain
- 14 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68290 Masevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 610,0 | 1006,0 | — | — | — |
| Agriculture | 610,0 | 1006,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL