Permis de construire – Locaux non résidentiels
Au Esbais
09005819A0002
Terminé
le 28 octobre 2019
1 217 m² de locaux
Bureaux
14 820 m² terrain
Lachapelle-Sous-Rougemont (90360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 octobre 2019
3
Ouverture chantier
26 juin 2020
4
Achèvement
05 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Rougemont (90058)
- Adresse
-
Au Esbais
Lieu-dit : ZA DE LA BRASSERIE
90360 Lachapelle-Sous-Rougemont - Parcelle(s)
- ZD 83
- Superficie terrain
- 14 820 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M-PLUS SAS
- SIREN
- 504150780
- SIRET
- 50415078000014
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90360 Lachapelle Ss Rougemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 6344,0 | 1217,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL