Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lachapelle-Sous-Rougemont
09005819A0003
Commencé
le 09 juin 2020
400 m² de locaux
Bureaux
2 000 m² terrain
Lachapelle-Sous-Rougemont (90360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 juin 2020
3
Ouverture chantier
15 juillet 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Rougemont (90058)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES CHAUMES
90360 Lachapelle-Sous-Rougemont - Parcelle(s)
- B 384
- Superficie terrain
- 2 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68100 Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 400,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL