Permis de construire – Locaux non résidentiels
17 Rue Du Chateau D Eau
09006413A0001
Terminé
le 03 avril 2013
404 m² de locaux
Agriculture
10 545 m² terrain
Lepuix-Neuf (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 avril 2013
3
Ouverture chantier
01 juin 2013
4
Achèvement
01 août 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Lepuix-Neuf (90064)
- Adresse
-
17 Rue Du Chateau D Eau
90100 Lepuix-Neuf - Parcelle(s)
-
W 25
W 26 - Superficie terrain
- 10 545 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90100 Lepuix-Neuf
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 900,0 | 404,0 | — | — | — |
| Agriculture | 900,0 | 404,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL