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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Chemin De La Goutte Des Fo

09006520A0001
Autorisé
le 11 mai 2020
48 m² de locaux Bureaux 18 159 m² terrain Lepuix (90200)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 mai 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Lepuix (90065)
Adresse
Chemin De La Goutte Des Fo
90200 Lepuix
Parcelle(s)
AI 97
Superficie terrain
18 159 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LA LEGENDE DU LOUP NOIR
SIREN
848180287
SIRET
84818028700015
Code APE
01.50Z
Code juridique
6533,0
Adresse
90200 Lepuix
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation188,0
Locaux105,048,0
Agriculture105,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2020
Dernière mise à jour
Juin 2020

Données issues de la base SITADEL