Permis de construire – Locaux non résidentiels
Menoncourt
09006713A0001
Commencé
le 27 juin 2013
660 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
5 000 m² terrain
Menoncourt (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 juin 2013
3
Ouverture chantier
30 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Menoncourt (90067)
- Adresse
-
Lieu-dit : RUE DE L'ETANG LES ERRUES 90150 MENO
90150 Menoncourt - Parcelle(s)
- ZA 241
- Superficie terrain
- 5 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90160 Bessoncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Culture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 660,0 | — | — | — |
| Service public | — | 660,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL