Permis de construire – Locaux non résidentiels
LOT 1 Lotissement "" Le Clos Du L
09007524A0001
Commencé
le 27 mai 2024
Habitation
716 m² terrain
Offemont (90300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 mai 2024
3
Ouverture chantier
15 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Offemont (90075)
- Adresse
-
LOT 1 Lotissement "" Le Clos Du L
90300 Offemont - Parcelle(s)
- BM 258
- Superficie terrain
- 716 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL