Permis de construire – Locaux non résidentiels
14 Rue Des Fontaines
09008113A0002
Commencé
le 07 mars 2014
75 m² de locaux
Bureaux
1 207 m² terrain
Rechesy (90370)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 mars 2014
3
Ouverture chantier
17 mars 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Rechesy (90081)
- Adresse
-
14 Rue Des Fontaines
90370 Rechesy - Parcelle(s)
- E 393
- Superficie terrain
- 1 207 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90370 Rechesy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 75,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL