Permis de construire – Locaux non résidentiels
Route De La Vallee Du Brin
09008519A0003
Autorisé
le 23 décembre 2019
80 m² de locaux
Bureaux
6 142 m² terrain
Riervescemont (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Riervescemont (90085)
- Adresse
-
Route De La Vallee Du Brin
90200 Riervescemont - Parcelle(s)
- OB 460
- Superficie terrain
- 6 142 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90200 Vescemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 80,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL