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Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Brosse

09010424A0005
Commencé
le 16 juillet 2024
132 m² de locaux Agriculture 9 139 m² terrain Vezelois (90400)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 juillet 2024
3
Ouverture chantier
19 juillet 2024
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Vezelois (90104)
Adresse
La Brosse
90400 Vezelois
Parcelle(s)
A 19
Superficie terrain
9 139 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
90400 Vezelois
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation189,0
Locaux190,0132,0
Agriculture190,0132,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2024
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2024
Dernière mise à jour
Août 2024

Données issues de la base SITADEL