Permis de construire – Locaux non résidentiels
15 Domaine Du Petit Chateau
0915791910024
Autorisé
le 27 décembre 2019
Habitation
239 m² terrain
Saint-Vrain (91770)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- Saint-Vrain (91579)
- Adresse
-
15 Domaine Du Petit Chateau
91770 Saint-Vrain - Parcelle(s)
- AD 236
- Superficie terrain
- 239 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 91770 Saint-Vrain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 22,0 | — | 22,0 | — | 22,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL