Permis de construire – Locaux non résidentiels
16 Pl Duquesnes 91710 Vert
0916491300011
Autorisé
le 13 août 2013
Habitation
6 380 m² terrain
Vert Le Petit
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- Vert Le Petit (91649)
- Adresse
-
16 Pl Duquesnes 91710 Vert
None Vert Le Petit - Parcelle(s)
- B 2361
- Superficie terrain
- 6 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220,0 | — | — | — | 220,0 |
| Locaux | 1200,0 | — | 220,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL