Permis de construire – Logements
Rue De La Vye Du Tour
00101116H0003
Terminé
le 12 août 2016
14 logements
1 097 m² habitables
11 649 m² terrain
Apremont (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 août 2016
3
Ouverture chantier
17 mai 2017
4
Achèvement
04 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Apremont (01011)
- Adresse
-
Rue De La Vye Du Tour
01100 Apremont - Parcelle(s)
-
AC 152
AC 153
AC 154 - Superficie terrain
- 11 649 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 097 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL