Permis de construire – Logements
En Haut Le Motier - Lotis
00101421H0005
Terminé
le 26 février 2021
1 logement
95 m² habitables
460 m² terrain
Arbent (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
26 février 2021
3
Ouverture chantier
16 avril 2021
4
Achèvement
31 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Arbent (01014)
- Adresse
-
En Haut Le Motier - Lotis
01100 Arbent - Parcelle(s)
-
AH 451
AH 494 - Superficie terrain
- 460 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAYT
- SIREN
- 892766064,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01170 Chevry
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL