Permis de construire – Logements
6 Chemin De La Balme
00101524C0002
Commencé
le 01 mars 2024
1 logement
5 m² habitables
119 m² terrain
Arboys En Bugey (01300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
01 mars 2024
3
Ouverture chantier
01 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Arboys En Bugey (01015)
- Adresse
-
6 Chemin De La Balme
01300 Arboys En Bugey - Parcelle(s)
- 0B 740
- Superficie terrain
- 119 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38460 Soleymieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 | 65 | — | — |
| Locaux | 84 | — | — | 19 | 65 |
| Agriculture | — | 65 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL