Permis de construire – Logements
651 Rte Departementale 904
00102115V0022
Autorisé
le 03 mars 2016
2 logements
197 m² habitables
1 519 m² terrain
Ars Sur Formans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ars Sur Formans (01021)
- Adresse
-
651 Rte Departementale 904
01480 Ars Sur Formans - Parcelle(s)
- 0A 937
- Superficie terrain
- 1 519 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELZECO
- SIREN
- 532265733,0
- SIRET
- 53226573300016,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01600 Trevoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 88 | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL