Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Des Ga
00102118V0001
Terminé
le 06 février 2018
1 logement
131 m² habitables
2 911 m² terrain
Ars Sur Formans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 février 2018
3
Ouverture chantier
09 avril 2018
4
Achèvement
04 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ars Sur Formans (01021)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Des Ga
01480 Ars Sur Formans - Parcelle(s)
- 0A 218
- Superficie terrain
- 2 911 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69008 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL