Permis de construire – Logements
Chemin Du Bois De La Dame
00102124V0003
Autorisé
le 19 avril 2024
21 logements
1 443 m² habitables
2 205 m² terrain
Ars-Sur-Formans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ars-Sur-Formans (01021)
- Adresse
-
Chemin Du Bois De La Dame
01480 Ars-Sur-Formans - Parcelle(s)
-
0A 596
0A 595 - Superficie terrain
- 2 205 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69220 Belleville-En-Beaujolais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 21
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 21
- Collectifs hors résidence
- 21
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 11
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 443 | — | — | — |
| Locaux | — | 644 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL