Permis de construire – Logements
96 Allee Abbe Nodet - Le Bour
00102124V0006
Autorisé
le 28 juin 2024
16 logements
3 101 m² terrain
Ars Sur Formans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ars Sur Formans (01021)
- Adresse
-
96 Allee Abbe Nodet - Le Bour
01480 Ars Sur Formans - Parcelle(s)
- 0A 828
- Superficie terrain
- 3 101 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE
- SIREN
- 887499150,0
- SIRET
- 88749915000027,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 66100 Perpignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- En résidence
- 16
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 11
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 045 | — | 970 | 75 | 970 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL