Permis de construire – Logements
Route D Partementale 904 -
00102124V0014
Autorisé
le 16 avril 2025
20 logements
1 554 m² habitables
19 038 m² terrain
Ars Sur Formans (01480)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ars Sur Formans (01021)
- Adresse
-
Route D Partementale 904 -
01480 Ars Sur Formans - Parcelle(s)
- ZE 187
- Superficie terrain
- 19 038 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GALAXY PROMOTION
- SIREN
- 919898171,0
- SIRET
- 91989817100013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 10
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 554 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL