Permis de construire – Logements
Bage-Dommartin
00102521D0046
Autorisé
le 07 décembre 2021
6 logements
696 m² habitables
5 962 m² terrain
Bage-Dommartin (01380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 décembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bage-Dommartin (01025)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU BUTILLON
01380 Bage-Dommartin - Parcelle(s)
- 0E 1295
- Superficie terrain
- 5 962 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3D
- SIREN
- 523187359,0
- SIRET
- 52318735900014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01570 Feillens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 696 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL