Permis de construire – Logements
8 Route De Charlemagne
00102522D0047
Terminé
le 23 janvier 2023
1 logement
94 m² habitables
23 586 m² terrain
Bage-Dommartin (01380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 janvier 2023
3
Ouverture chantier
13 juillet 2023
4
Achèvement
29 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bage-Dommartin (01025)
- Adresse
-
8 Route De Charlemagne
Lieu-dit : CHAMERLANT
01380 Bage-Dommartin - Parcelle(s)
- 0F 2064
- Superficie terrain
- 23 586 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01000 Saint Denis Les Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL