Permis de construire – Logements
0047 Route Du Bourg
00102523D0032
Commencé
le 05 janvier 2024
1 logement
103 m² habitables
708 m² terrain
Bage-Dommartin (01380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 janvier 2024
3
Ouverture chantier
28 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bage-Dommartin (01025)
- Adresse
-
0047 Route Du Bourg
01380 Bage-Dommartin - Parcelle(s)
- 0F 1123
- Superficie terrain
- 708 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BERRY MALATIER
- SIREN
- 823402664,0
- SIRET
- 82340266400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01190 Reyssouze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 103 | — | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | 22 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL