Permis de construire – Logements
Bage-Dommartin
00102525D0002
Autorisé
le 03 mars 2025
1 logement
7 300 m² terrain
Bage-Dommartin (01380)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
03 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bage-Dommartin (01025)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES LUYERS
01380 Bage-Dommartin - Parcelle(s)
-
0A 96
0A 97
0A 98 - Superficie terrain
- 7 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01380 Bage-Dommartin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 | — | 79 | — | 79 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL