Permis de construire – Logements
82 Grand
00102613D0001
Terminé
le 24 mai 2013
1 logement
390 m² terrain
Bage-Le-Chatel (01380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 mai 2013
3
Ouverture chantier
05 octobre 2013
4
Achèvement
15 avril 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bage-Le-Chatel (01026)
- Adresse
-
82 Grand
01380 Bage-Le-Chatel - Parcelle(s)
- A 216
- Superficie terrain
- 390 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LATTRE
- SIREN
- 484268024,0
- SIRET
- 48426802400011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01380 Bage-La-Ville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 176 | — | 54 | — | 54 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL