Permis de construire – Logements
Lieu- Les Maisons Neuves
00102815V0009
Autorisé
le 25 janvier 2016
1 logement
14 413 m² terrain
Baneins (01990)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
25 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Baneins (01028)
- Adresse
-
Lieu- Les Maisons Neuves
01990 Baneins - Parcelle(s)
- ZE 77
- Superficie terrain
- 14 413 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DE MAISON NEUVE
- SIREN
- 318164233,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 01990 Baneins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 131 | — | 188 | 131 | — |
| Locaux | 320 | — | — | — | 188 |
| Agriculture | — | 188 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL