Permis de construire – Logements
10 Route De Groissiat
00103118H0002
Autorisé
le 29 mai 2018
10 logements
1 377 m² habitables
7 074 m² terrain
Bellignat (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
29 mai 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellignat (01031)
- Adresse
-
10 Route De Groissiat
01100 Bellignat - Parcelle(s)
- AL 56
- Superficie terrain
- 7 074 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.M LUXURY HOMES
- SIREN
- 812784072,0
- SIRET
- 81278407200025,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 184 | 1 377 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL