Permis de construire – Logements
5 Impasse De La Cure
00103123H0006
Terminé
le 17 janvier 2023
1 logement
653 m² terrain
Bellignat (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 janvier 2023
3
Ouverture chantier
02 mars 2024
4
Achèvement
25 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellignat (01031)
- Adresse
-
5 Impasse De La Cure
01100 Bellignat - Parcelle(s)
-
AA 352
AA 353
AA 354 - Superficie terrain
- 653 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01100 Bellignat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 132 | — | — |
| Locaux | 132 | — | — | — | 132 |
| Agriculture | — | 132 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL