Permis de construire – Logements
269 Route De Cruisseau
0010321700011
Terminé
le 03 février 2018
2 logements
3 002 m² terrain
Beligneux (01360)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 février 2018
3
Ouverture chantier
04 octobre 2018
4
Achèvement
01 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Beligneux (01032)
- Adresse
-
269 Route De Cruisseau
Lieu-dit : LOT A
01360 Beligneux - Parcelle(s)
-
0A 1715
0A 1716
0A 1717 - Superficie terrain
- 3 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CONCEPT INNOV HABITAT - C.I.H.
- SIREN
- 829077122,0
- SIRET
- 82907712200010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69740 Genas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 214 | — | — |
| Locaux | 230 | — | — | 15 | 214 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL